En commémoration du souvenir de la présentation de la Déclaration d’Indépendance cette année, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu le glorifie, a émis sa grâce royale en faveur d’un groupe de personnes, y compris les détenus et ceux en liberté conditionnelle, ayant été condamnés par divers tribunaux du Royaume au nombre de 1381 individus.
Voici le communiqué émis par le ministère de la Justice à cet égard :
« À l’occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l’Indépendance de cette année 1445 H-2024 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 1381 et se présentent comme suit :
Les bénéficiaires de la grâce royale en détention, au nombre de 1198 détenus, se répartissent comme suit :
- Grâce au reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 234 détenus.
- Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 959 détenus.
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 05 détenus.
Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 183 personnes se répartissant comme suit :
- Grâce à la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 48 personnes.
- Grâce à la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 09 personnes.
- Grâce à la peine d’amende au profit de 111 personnes.
- Grâce à la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 15 personnes.
- Total général : 1381.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale ».
